MENTIONS LÉGALES — Absolu Épil

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.absoluepil.fr l’identité des intervenants dans le cadre de son exploitation :

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.absoluepil.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance peut toutefois être décidée par Mauconduit Corinne, qui s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention.

Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment : elles s’imposent à l’utilisateur.

3. Description des services fournis

Le site www.absoluepil.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’institut.

Mauconduit Corinne s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :

Toutes les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.
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5. Propriété intellectuelle

Mauconduit Corinne est propriétaire ou détentrice des droits d’usage sur tous les éléments du site :
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Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation d’un élément du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

6. Limitation de responsabilité

Mauconduit Corinne ne pourra être tenue responsable :

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La responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur pourra être engagée.

7. Gestion des données personnelles

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9. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.absoluepil.fr est soumis au droit français.
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10. Lois de référence

11. Lexique